Conseil municipal

Lundi 13 octobre 2025 à 18 h 30 à la Mairie.

Ordre du jour : 

• Approbation du procès-verbal du 08 septembre 2025
• Adoption de l’ordre du jour
• Désignation d’un secrétaire de séance
• Installation d’une nouvelle conseillère municipale
• Compte-rendu des décisions de Madame la Maire
• Plan de Mobilité d’Annemasse Agglo 2025-2035 – Consultation des Personnes Publiques Associées (PPA)
• ATMB – Concertation publique pour le projet d’allongement de la bretelle de sortie 14 de l’A40
• Désignation d’un membre élu au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
• Désignation d’un délégué au Syndicat Mixte du Salève (SMS)
• Tarifs des concessions au Cimetière
• Rétrocession d’une concession au Cimetière
• Approbation d’une promesse de bail à construction – Aménagement des terrains de tennis en terrains de padel
• Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
• Création d’un poste au service de la police municipale
• Questions diverses