Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme.

 

https://www.etrembieres.fr/fichiers/SKM_C284e20090214110.pdf

Modification simplifiée n°1 :  ici.

Modification simplifiée n° 1, contenu du dossier : ici.

Additif au rapport de présentation : ici.

Révision du PLU, organisations d'aménagement et de programmation : ici.

Révision du PLU, règlement : ici.

Révision du PLU, règlement zone N : ici.

Plan interactif

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